LA BASQUAISE
Présentation de la marque LA BASQUAISE
Déposée le 21 mars 1989 par LYON BISCUITTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BASQUAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BASQUAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA BASQUAISE arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.
LYON BISCUIT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 février 2009 n°2397579 - Publication au BOPI 2009-02-09
Renouvellement sans limitation n°2129871 - Publication au BOPI 1998-50
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2019 n°2709791 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-18
Inscription le 17 juin 2019 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°758698 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-17